CCT des garages du Canton de Vaud
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S'applique au territoire du canton de Vaud.
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GAV-ÜbersichtGeltungsbereicheörtlicher GeltungsbereichS'applique au territoire du canton de Vaud.
Article 2betrieblicher GeltungsbereichS'applique aux employeurs exploitant une entreprise dont tout ou partie de l’activité est du ressort de la branche automobile et qui, dans un but lucratif, font commerce de pièces de rechange, d’accessoires, de pneumatiques, de lubrifiants ou de carburants, ou encore vendent, réparent ou entretiennent des véhicules automobiles neufs ou d’occasion.
Article 2persönlicher GeltungsbereichS'applique à tous les travailleurs occupés dans ces entreprises, à l’exception des cadres, du personnel administratif, du personnel de vente de véhicules, du personnel du magasin des stations de distribution d’essence et du personnel de carrosserie.
Les apprentis et les stagiaires ne sont pas soumis à la CCT.
Article 2; avenant n°2 2015allgemeinverbindlich erklärter örtlicher GeltungsbereichLes clauses étendues s’appliquent à tout le territoire du Canton de Vaud [...]
Article 2: arrêté étendant le champ d'applicationallgemeinverbindlich erklärter betrieblicher GeltungsbereichLes clauses étendues s'appliquent, sur tout le territoire du Canton de Vaud, aux rapports de travail entre:
- d'une part, les employeurs (entreprises ou parties d'entreprises) dont l'activité est du ressort de la branche automobile et qui, dans un but lucratif, font commerce de pièces de rechange, d'accessoires, de pneumatiques, de lubrifiants ou de carburants ou encore vendent, réparent ou entretiennent des véhicules automobiles neufs ou d'occasions [...]
Les dispositions étendues de la convention relatives aux conditions minimales de travail et de salaire, au sens de l'article 2, alinéa 1 de la loi fédérale sur les travailleurs détachés (RS 823.20) et des articles 1 et 2 de son ordonnance (Odét ; RS 823.201), sont également applicables aux employeurs ayant leur siège en Suisse, mais à l'extérieur du Canton de Vaud, ainsi qu'à leurs employé(e)s, pour autant qu'ils exécutent un travail dans le Canton de Vaud. La commission paritaire de la convention est compétente pour effectuer le contrôle de ces dispositions étendues.
Articles 2 et 3: arrêté étendant le champ d'applicationallgemeinverbindlich erklärter persönlicher GeltungsbereichLes clauses étendues s'appliquent, sur tout le territoire du Canton de Vaud, aux rapports de travail entre:
[...]
- d'autre part, tous les travailleurs et travailleuses occupé(e)s par ces employeurs, à l'exception des cadres, du personnel administratif, des apprentis, des stagiaires, du personnel de vente de véhicules, du personnel du magasin des stations de distribution d'essence et du personnel de carrosserie.
Les dispositions étendues de la convention relatives aux conditions minimales de travail et de salaire, au sens de l'article 2, alinéa 1 de la loi fédérale sur les travailleurs détachés (RS 823.20) et des articles 1 et 2 de son ordonnance (Odét ; RS 823.201), sont également applicables aux employeurs ayant leur siège en Suisse, mais à l'extérieur du Canton de Vaud, ainsi qu'à leurs employé(e)s, pour autant qu'ils exécutent un travail dans le Canton de Vaud. La commission paritaire de la convention est compétente pour effectuer le contrôle de ces dispositions étendues.
Articles 2 et 3: arrêté étendant le champ d'applicationVertragsdauerautomatische Vertragsverlängerung / VerlängerungsklauselSauf avis de résiliation, la présente convention est renouvelée tacitement pour une année et ainsi de suite d’année en année (délai de résilation: 3 mois).
Article 48ArbeitsbedingungenLohn und LohnbestandteileLöhne / Mindestlöhne| Salaire minimum dès 2013 (déclaré de force obligatoire à partir du 1.11.2017) | Catégorie de personnel | par mois (13 salaires mensuels par année) |
|---|
| Groupe I | Mécatronicien-ne d’automobiles véhicules légers ou utilitaires (4 ans d’apprentissage) | CHF 4’700.-- | | A partir de deux ans d’ancienneté dans la même entreprise | CHF 4’900.-- | | Groupe II | Mécanicien-ne en maintenance d’automobiles véhicules légers ou utilitaires (3 ans d’apprentissage) | CHF 4’200.-- | | A partir de deux ans d’ancienneté dans la même entreprise | CHF 4'400.-- | | Groupe III | Gestionnaire du commerce de détail, logistique des pièces détachées, conseil à la clientèle ou gestion des marchandises (3 ans d’apprentissage) | CHF 4’100.-- | | A partir de deux ans d’ancienneté dans la même entreprise | CHF 4’300.-- | | Groupe IV | Assistant-e du commerce de détail, logistique des pièces détachées (2 ans - Attestation fédérale de formation professionnelle AFP) | CHF 4’000.-- | | A partir de deux ans d’ancienneté dans la même entreprise | CHF 4'200.-- | | Groupe V | Assistant en maintenance d’automobiles (2 ans - AFP) | CHF 4’000.-- | | A partir de deux ans d’ancienneté dans la même entreprise | CHF 4’200.-- | | Groupe VI | Ouvrier de garage | CHF 3’900.-- | | A partir de deux ans d’ancienneté dans la même entreprise | CHF 4’100.-- |
Article 33; avenant n°1 2013 et avenant n°1 2015Lohnerhöhung2015 (déclaré de force obligatoire à partir du 1.11.2015):
Les salaires individuels sont convenus entre l'employeur et le travailleur.
Les salaires réels mensuels effectifs sont augmentés de CHF 70.-- par mois.
Pour information:
Les parties contractantes conviennent de se rencontrer en automne pour négocier une éventuelle adaptation des salaires.
Les employeurs qui ont accordé à leurs travailleurs et travailleuses depuis le 1er janvier 2015 une augmentation de salaire générale peuvent en tenir compte dans l'augmentation de salaire prévue par l'avenant du 1er janvier 2015.
Articles 33 et 35; avenant n°2 2015; Article 5: arrêté étendant le champ d'applicationJahresendzulage / 13. Monatslohn / Gratifikation / DienstaltersgeschenkeL’employeur verse au travailleur un 13e salaire mensuel, en principe au mois de décembre.
Article 36KinderzulagenSelon la loi cantonale en vigueur
Article 45LohnzuschlägeÜberstunden / ÜberzeitLes heures supplémentaires ordonnées seront payées dès la première heure avec un supplément égal à 25% du salaire horaire (50% en cas de travail supplémentaire de nuit).
Article 27.3Nachtarbeit / Wochenendarbeit / AbendarbeitTravail de soir (20h00 et 23h00): uniquement avec l'accord des travailleurs concernés et contre un supplément de 25% (50% en cas de travail supplémentaire de nuit).
Toute introduction de travail du soir doit être signalée à la Commission professionnelle paritaire.
Article 27Schichtarbeit / PikettdienstLe service de piquet nécessaire les samedis, dimanches et les jours fériés doit être organisé 14 jours à l’avance et d’entente avec les travailleurs.
Les travailleurs qui assurent le travail de piquet reçoivent une indemnité. Le montant de celle-ci doit être défini en commun accord entre l’employé et l’employeur.
Articles 25.4 et 27.5.1SpesenentschädigungAucune disposition plus contraignante que le minimum légalweitere ZuschlägeAucune disposition plus contraignante que le minimum légalArbeitszeit und freie TageArbeitszeit42 heures par semaine
Le durée hebdomadaire du travail ne dépassera pas 45 heures et ne sera pas inférieure à 38 heures.
Articles 25 et 27Ferien| Année de service, resp. âge | Nombre de semaines de vacances | Nombre de jours de vacances |
|---|
| Dès l’engagement, jusqu’à la 10e année de service | 4 semaines | 20 jours | | Dès la 11e année de service | 4 semaines et 3 jours | 23 jours | | Dès la 21e année de service | 5 semaines | 25 jours | | Dès l’âge de 50 ans | 5 semaines | 25 jours | | Dès l’âge de 60 ans | 5 semaines et 3 jours | 28 jours | | Dès l’âge de 60 ans et la 21e année de service | 6 semaines | 30 jours |
Article 32bezahlte arbeitsfreie Tage (Absenzen)| Absences justifiées | Jours payés |
|---|
| Mariage ou partenariat enregistré | 2 jours | | Naissance d'un enfant | 2 jours | | Décès l’épouse, époux, partenaire enregistré(e), concubin, concubine, d’un fils ou d’une fille, de son père ou de sa mère | 3 jours | | Décès d’un frère, d’une soeur, de son beau-père ou de sa belle-mère | 2 jours | | Recrutement militaire | 1 à 3 jours | | Inspection d'armes et d’équipement | 1/2 jour | | Déménagement de son propre ménage (une fois par année) | 1 jour | | Formation continue | jusqu'à 5 jours |
Article 30bezahlte FeiertageLa durée hebdomadaire du travail est réduite sans perte de salaire de la durée normale d’une journée de travail pour chacun des jours fériés et de congé payés suivants, lorsque ces jours tombent sur un jour qui coïncide avec un jour de travail:
1er et 2 janvier, Vendredi-Saint, Lundi de Pâques, Ascension, Lundi de Pentecôte, 1er août, Lundi du Jeûne fédéral et Noël.
En outre, l’employeur fixe chaque début d’année un jour de congé payé supplémentaire.
Article 31BildungsurlaubL’employeur doit organiser la formation continue au sein de son entreprise; le même travailleur a droit jusqu’à cinq jours de congé formation par année civile; les frais inhérents sont assumés par l’employeur, cependant il se réserve le droit de subordonner cette formation à une clause lui permettant de récupérer tout ou partie des frais si l’employé quitte l’entreprise de son plein gré dans un délai convenu entre les parties.
Fonds de reconveriosn professionnelle:
Pour les travailleurs qui, en raison des circonstances ou de leur âge, ne peuvent pas acquérir une nouvelle formation professionnelle, le Fonds peut, pour un temps déterminé, allouer une rente comprenant totalement ou en partie la perte de salaire subie à la suite du changement d’activité.
Article 30.1 et règlement sur le prélèvement et l’utilisation de la contribution professionnelle: articles 13LohnausfallentschädigungenKrankheit / UnfallMaladie:
Assurance perte de gain: 80% du salaire AVS pour 720 jours au cours d'une periode de 900 jours consécutifs; le délai de carence étant de 2 jours non indemnisés; prime de l’assurance de base se répartit à raison de 2/3 pour l’employeur et de 1/3 pour le travailleur (à retenir sur la paie).
Accident:
Le travailleur est assuré contre les risques d’accidents professionnels, non professionnels et de maladies professionnelles, conformément aux dispositions de la loi fédérale sur l’assurance-accidents (LAA), le délai d’attente étant de 2 jours indemnisés par l’employeur (CO, art. 324 b, al. 3).
Articles 42 et 43Mutterschafts- / Vaterschafts- / ElternurlaubCongé paternité: 2 jours
Article 30Militär- / Zivil- / ZivilschutzdienstLorsque les rapports de travail ont duré ou ont été convenus pour plus de trois mois, le travailleur qui accomplit un service obligatoire, militaire, dans la protection civile ou le service civil, respectivement la travailleuse, qui sert dans l’armée ou dans un service de la Croix-Rouge, a droit à son salaire dans les proportions suivantes, exprimées en pourcentage du salaire net effectivement perdu:
| Période de service | Célibataire | Mariés ou non mariés avec charge de famille |
|---|
| Ecole de recrue | 50% | 75% | | Autres services obligatoires (jusqu’à 4 semaines/année; cours de répétition et de protection civile) | 100% | 100% |
Article 46Pensionsregelungen / FrühpensionierungLes parties à la convention collective de travail s'engagent à mener une étude approfondie sur la mise en place d'une retraite anticipée dans les garages vaudois. A cet effet, elles mèneront les études actuarielles nécessaires à une prise de décision dans le courant de l'année 2012.
Article 44bisBeiträgeParitätische Fonds / Vollzugsbeiträge / WeiterbildungsbeiträgeLa contribution professionnelle est de CHF 20.-- par mois.
Les frais de procédure sont à la charge des organisations contractantes, qui en répondent solidairement.
Article 14; Article 3: règlement sur le prélèvement et l’utilisation de la contribution professionnelle; Articles 6: arrêté étendant le champ d'applicationArbeits- / DiskriminierungsschutzAnti-DiskriminierungsbestimmungenAucune disposition plus contraignante que le minimum légalGleichstellung allg. / Lohngleichheit / Vereinbarkeit Beruf und Familie / Sexuelle BelästigungAucune disposition plus contraignante que le minimum légalArbeitssicherheit / GesundheitsschutzL’employeur, ou son représentant, prend toutes les précautions visant à préserver la vie et la santé des travailleurs. Il applique les mesures de prévention édictées par la SUVA.
Article 40Lehrlinge / Angestellte bis 20 JahreSubordination CCT:
Les apprentis et les stagiaires ne sont pas soumis à la CCT.
Vacances (droit protégé par la loi):
- Vacances employé-e-s < 20 ans révolus: 25 jours
- Congé-jeunesse (de moins de 30 ans, engagement bénévole effectué en faveur de la jeunesse, pas de droit à un salaire): 5 jours de congés de formation
Article 2; avenant n°2 2015; CO 329a+eKündigungKündigungsfrist| Année de service | Délai de congé |
|---|
| Pendant le temps d'essai (3 mois): | | | Les deux premières semaines | 1 jour | | Dès la 3ième semaine | 1 semaine | | Dès le troisième mois d’emploi | 2 semaines | | Après le temps d’essai: | | 1ière année de service | 1 mois | | 2ième à 10ième année de service | 2 mois | | Dès la 11ième année de service, et dès 50 ans révolus | 3 mois |
Le congé doit être donné par écrit, par lettre signature, ou remis de main à main contre quittance avec la mention unique: «reçu le ../../..» et en présence d’un témoin. Il doit parvenir au destinataire au plus tard le dernier jour de travail du mois.
Article 17SozialpartnerschaftVertragspartnerArbeitnehmervertretungSyndicat UniaArbeitgebervertretungUnion vaudoise des garagistes (section vaudoise de l’UPSA)paritätische OrganeVollzugsorganeFrais de la Commission professionnelle paritaire:
a) l’impression et la diffusion de la CCT, des avenants et des accords;
b) le contrôle de l’application de ladite convention, ainsi que des avenants et accords;
c) les tâches générales de la Commission, de son bureau et de son secrétariat, conformément aux articles 5 à 12 de la CCT;
d) les travaux effectués par l’une ou l’autre des associations contractantes pour le compte de la Commission paritaire professionnelle;
e) l’information des employeurs et des travailleurs.
Règlement sur le prélèvement et l’utilisation de la contribution professionnelle: article 10FondsFonds de lutte contre le travail interdit:
Ce Fonds est destiné à financer toute action décidée par la Commission professionnelle paritaire dans le but de lutter contre le travail interdit, ainsi que les contrôles et rapports y relatifs.
Fonds de secours:
Le travailleur d’une entreprise affiliée à l’UVG, qui n’a pas reçu son salaire conventionnel dans les quinze jours suivant le terme convenu ou usuel pour la rémunération, peut demander l’intervention du Fonds.
Fonds de reconveriosn professionnelle:
Pour les travailleurs qui, en raison des circonstances ou de leur âge, ne peuvent pas acquérir une nouvelle formation professionnelle, le Fonds peut, pour un temps déterminé, allouer une rente comprenant totalement ou en partie la perte de salaire subie à la suite du changement d’activité.
Règlement sur le prélèvement et l’utilisation de la contribution professionnelle: articles 11 à 13MitwirkungFreistellung für VerbandstätigkeitAucune disposition plus contraignante que le minimum légalMitwirkungsbestimmungen (Betriebskommissionen, Jugendkommissionen, usw.)Les délégations du personnel peuvent être instituées dans les entreprises dont l'effectif en personnel le justifie.
La délégation du personnel a en particulier les tâches suivantes :
a) veiller au maintien de l’hygiène et aux mesures de prévention des accidents et des maladies professionnels, sans préjudice des obligations légales de l’employeur;
b) discuter avec l’employeur les modalités d’application de l’aménagement du temps de travail, notamment en ce qui concerne:
– la fixation de l’horaire de travail et des pauses,
– le travail compensatoire,
– les périodes de vacances et congés,
– les mesures de réduction de la durée du travail en cas de manque de travail;
c) discuter avec l’employeur des problèmes relatifs à l’installation des ateliers et à l’aménagement des places de travail ainsi que des vestiaires, installations sanitaires, etc.
L’employeur tient la délégation du personnel au courant des circonstances économiques générales ou particulières qui peuvent avoir des répercussions sur les conditions ou l’organisation du travail, ou qui peuvent provoquer du chômage ou des licenciements.
Article 14Schutzbestimmungen von Gewerkschaftsdelegierten und von Mitgliedern der Personal- / BetriebskommissionenAucune disposition plus contraignante que le minimum légalSoz. Massnahmen / Sozialpläne / Massenentlassungen / Erhaltung v. ArbeitsplätzenEn cas de manque de travail, l’employeur évite de faire effectuer des heures supplémentaires. Selon les circonstances, il doit de préférence réduire la durée du travail au lieu de procéder à des licenciements.
L’employeur tient la délégation du personnel au courant des circonstances économiques générales ou particulières qui peuvent avoir des répercussions sur les conditions ou l’organisation du travail, ou qui peuvent provoquer du chômage ou des licenciements.
Articles 14 et 24.3KonfliktregelungenSchlichtungsverfahrenDifférends entre employeur et employé(e): Commission professionnelle paritaire (CPP)
En cas d’échec, la CPP prend une décision susceptible de recours dans les 30 jours devant le Tribunal arbitral.
Différends entre les partenaires conventionnels: Commission professionnelle paritaire (CPP)
A défaut de solution devant cette instance, le litige est soumis au Tribunal arbitral
Article 10FriedenspflichtLes employeurs et les travailleurs renoncent, pendant la durée de la présente convention, à utiliser tout moyen restrictif tel que grève, cessation de travail, lock-out, représailles.
Article 3
» Beschluss zur Allgemeinverbindlicherklärung» CCT des garages du Canton de Vaud 2012 (410 KB, PDF)» Avenant N°1 2013 (salaires minimaux) garages Vaud (72 KB, PDF)» Avenant N°2 2015 (adaption des salaires) garages Vaud (171 KB, PDF)
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